Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : cabesto.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut juridique : SAS
Nom de la Société : CABESTO
Adresse : Zone Commerciale Auchan, ZAC Le Pastré II - 13400 AUBAGNE
Tél  : 04 96 18 00 81
Au capital de : 13 093 205 €
SIRET :  44476149800047   R.C.S. : Marseille
Numéro TVA intracommunautaire : FR36444761498
Adresse de courrier électronique : relation.clients@cabesto.com 
 
Le créateur du site est : smile.com
Le responsable de la publication est : Julien ARNOULET
Contactez le responsable de la publication : relation.clients@cabesto.com

Le webmaster est : Guillaume DELOFFRE
Contactez le webmaster : guillaume.deloffre@cabesto.com
L’hebergeur du site est : Jaguar Networks - 71 Avenue André Roussin - 13016 MARSEILLE

2. Description des services fournis 

Le site cabesto.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site cabesto.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site cabesto.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons 

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : guillaume.deloffre@cabesto.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.